Mentions légales

Informations légales relatives au site institutionnel de BELZA GROUPE : éditeur, direction de la publication, hébergement et propriété intellectuelle.

Dernière mise à jour :

Gabarit à compléter. Les champs notés [À COMPLÉTER] attendent les informations officielles du Groupe. Aucune valeur n’a été inventée. Cette page ne doit pas être publiée en l’état.

1. Éditeur du site

  • Raison sociale : Belza Groupe
  • Forme juridique : [À COMPLÉTER]
  • Capital social : [À COMPLÉTER]
  • Siège social : Av. Prince Moulay Abdellah, immeuble El Baraka, n° 2, Marrakech, Maroc
  • Registre du commerce (RC) : [À COMPLÉTER]
  • Identifiant Commun de l’Entreprise (ICE) : [À COMPLÉTER]
  • Identifiant fiscal : [À COMPLÉTER]
  • Téléphone : 06 61 20 84 00
  • Courriel : contact@belzagroupe.com

2. Sociétés du groupe

Informations des fiches du registre du commerce communiquées par le Groupe.

BELZA-PREFA

  • Forme juridique : société à responsabilité limitée (SARL)
  • Capital social : 20 000 000 MAD
  • Registre du commerce : n° 585, tribunal de Benguerir
  • Identifiant Commun de l’Entreprise (ICE) : 000055628000089
  • Date d’immatriculation : 21 octobre 2010

AGREBETON

  • Forme juridique : société à responsabilité limitée (SARL)
  • Capital social : 20 000 000 MAD
  • Registre du commerce : n° 33633, tribunal de Marrakech
  • Identifiant Commun de l’Entreprise (ICE) : 000071998000031
  • Date d’immatriculation : 2 juin 2008

BELZA ECOTECH

  • Forme juridique : société à responsabilité limitée (SARL)
  • Capital social : 1 000 000 MAD
  • Registre du commerce : n° 3925, tribunal de Benguerir
  • Identifiant Commun de l’Entreprise (ICE) : 003392397000053
  • Date d’immatriculation : 31 octobre 2023

Belza Logistics

[À COMPLÉTER]

3. Direction de la publication

Le directeur de la publication est Adel Zahid, PDG de Belza Groupe.

4. Hébergement

  • Hébergeur : ELBAHI.NET
  • Adresse : [À COMPLÉTER], Marrakech, Maroc
  • Téléphone : +212 662 509 912
  • Courriel : contact@elbahi.net

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site, notamment les textes, les photographies, les vidéos, les schémas techniques, la charte graphique et le logotype, est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Les marques et logotypes des filiales du Groupe, ainsi que ceux des partenaires et organismes de certification cités, demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

6. Crédits photographiques

Les crédits des visuels figurent sur la page Crédits et conception. Les photographies de chantiers et d’ouvrages sont publiées avec l’accord des maîtres d’ouvrage concernés.

7. Liens hypertextes

La mise en place de liens vers ce site est libre, sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image du Groupe et de ne pas utiliser la technique du cadrage. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur les sites tiers accessibles depuis ce site et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Limitation de responsabilité

Les informations techniques diffusées sur ce site, notamment les capacités de production, les caractéristiques de matériaux et les références normatives, sont communiquées à titre indicatif. Elles ne constituent pas un engagement contractuel. Seuls les documents contractuels signés et les fiches techniques remises par nos services d’ingénierie font foi.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux de [À COMPLÉTER].